Country Manual RotW (Rest of the World)

Ce manuel décrit les lignes directrices et les protocoles pour les Relationship Managers (RM) et les Investment Consultants (IC) travaillant pour les banques suisses et les gestionnaires d'actifs avec des clients et des prospects résidant dans des pays où il n'existe pas de manuel spécifique, afin de garantir la conformité et la cohérence dans les transactions et les interactions avec les clients. Ce manuel est appelé "Country Manual RotW" (Rest of the World).

Voici un aperçu des principales sections et de leur contenu :

Définitions et abréviations : cette section définit les différents termes et abréviations utilisés dans le manuel, tels que : services bancaires, services d'investissement, occasionnellement, prospect/client qualifié et sollicitation inversée.

Phase de prospection : cette section explique les actions et les limites de la phase de prospection, qu'elle soit à l'initiative de la banque ou à l'initiative du client par le biais de la sollicitation inversée. Elle comprend des activités telles que la socialisation, la remise de cartes de visite, la présentation des services de la banque et l'offre de documentation.

Phase de négociation : cette section comprend les activités de la phase de négociation, telles que l'assistance pour les formulaires d'ouverture de compte, les contrats de conseil/gestion et la collecte de documents justificatifs.

Offre de services supplémentaires : cette section illustre l'offre de services supplémentaires tels que les cartes de débit, les cartes de crédit, l'e-banking et les crédits Lombard, en fonction de la personne qui prend l'initiative (la banque ou le client).

Exécution de simples services d'exécution d'ordres : cette section décrit le processus de réception et d'exécution des ordres de bourse donnés par les clients.

Fourniture de services de conseil : cette section décrit la fourniture d'informations macroéconomiques, d'études d'investissement, de listes de recommandations génériques et de conseils d'investissement personnalisés, en fonction de la personne qui en prend l'initiative (client ou banque) et sous réserve d'un accord de conseil permanent conformément aux règles transfrontalières (par exemple, règles de sollicitation inversée, etc.).

Prestation de services de gestion discrétionnaire d'actifs : cette section s'agit du placement dans un contrat de gestion discrétionnaire d'actifs, en fonction de l'endroit où se trouve le client et à condition qu'un contrat discrétionnaire permanent soit conclu conformément aux règles transfrontalières (par exemple, les règles de sollicitation inversée, etc.).

Activités de compte rendu : cette section décrit les activités de compte rendu, y compris l'envoi de confirmations d'ordres de courtage, la fourniture d'informations sur le compte/compte de dépôt, les relevés de compte et les rapports sur la performance du compte géré.

Définitions et abréviations :

Services bancaires : il comprennent des activités telles que l'ouverture de comptes et de dépôts, la facilitation des paiements et l'octroi de crédits.

Services d'investissement : il comprend diverses activités telles que la réception et l'exécution d'ordres portant sur des instruments financiers, la fourniture de conseils en matière d'investissement, la gestion de mandats discrétionnaires et la souscription ou le placement d'instruments financiers.

Occasionnel : il s'agit d'activités exercées de manière peu fréquente et irrégulière, en soulignant notamment que les visites des chargés de clientèle des banques/gestionnaires d'actifs étrangers ne doivent pas être intenses, systématiques ou durables afin d'éviter la création d'un établissement ou d'une succursale permanent(e) de facto.

Sollicitation inversée : il y a sollicitation inversée lorsqu'un client ou un prospect demande de manière indépendante des services/produits bancaires ou d'investissement à la banque ou au gestionnaire d'actifs, sans sollicitation, marketing ou promotion préalable de la part d'un employé de la banque. La demande doit être correctement documentée et justifiée.